Jours et horaires d'ouverture au public. Trouvé à l'intérieur – Page 912... la règle suivante : « Si les documents accompagnant une cargaison constituant par sa nature de la contrebande de ... et annonçant la renonciation de la Grande - Bretagne aux règles de la déclaration de Londres , rendu après que la ... accompagnant les ballasts. Les documents qui comportent des mentions de données à caractère personnel ne peuvent être rendus publics ou communiqués par le concédant qu'après avoir fait l'objet d'un traitement afin d'occulter ces mentions ou de rendre impossible l'identification des personnes qui y sont nommées . L. 312-17-2 (nouveau) du code de l'éducation) - Information sur le don d'organes dans les lycées et les établissements de l'enseignement supérieur Article 5 ter (art. Les différentes catégories de documents ou de dossiers reçus et produits par le service sont énumérées.. Colonne n°2: Durée d'utilité administrative La durée d'utilité administrative est la durée pendant laquelle les différentes sections du service conservent les documents mentionnés dans la première colonne. De très nombreux exemples de phrases traduites contenant "indiquer les documents" . Médicamenteuse à domicile ( < 7 SA) : Médicamenteuse avec hospitalisation : oui. De nombreux pays dans le monde sont engagés dans des processus de décentralisation et la plupart des États africains sont confrontés à de graves problèmes de gouvernance forestière, depuis la répartition des avantages à ... [analyse du scrutin] 348: 9: 0: 3066: 29/10/2020 326 611-2 ou 34009 326 611 2 1 Déclaration de commercialisation : . endobj
Les résultats sont rendus publics dans notre rapport annuel de gestion, lequel est accessible à partir du La cohésion sociale et territoriale, avec pour objectif de renforcer l'accès pour tous aux services publics et à lutter contre les inégalités. Dans le secteur du bâtiment et des travaux publics, les employeurs doivent également cotiser au titre de l'indemnisation des salariés en cas d'intempéries. Ils sont déposés dans les formes requises auprès de la DIRECCTE et du CPH. 6 6 6 6 6 ÿÿÿÿ J J J J L . Trouvé à l'intérieur – Page 96... des élections à l'arrivée de visiteurs de marque , accompagnant les nouvelles par des commentaires personnels , parfois ... les résultats rendus publics et les déclarations officielles , sans jamais mettre en doute la régularité des ... Trouvé à l'intérieur – Page 912... la règle suivante : « Si les documents accompagnant une cargaison constituant par sa nature de la contrebande de ... et annonçant la renonciation de la Grande - Bretagne aux règles de la déclaration de Londres , rendu après que la ... La Bibliothèque réclame par courriel ou par courrier les documents non rendus à temps. HQD - Demande relative à l'établissement des tarifs d'électricité pour l'année tarifaire 2018-2019. Jeu de valeurs LOINC. SUIVI DE NOS ENGAGEMENTS Nous faisons un suivi régulier du respect des engagements contenus dans notre déclaration de services. Trouvé à l'intérieur – Page 87Nous citons ce passage dans le document 2756 que vous avez devant vous ; je ne veux pas entrer dans trop de détails et vous le lire ... réunions de la commission chargée des relations avec les parlements nationaux et le public . Trouvé à l'intérieur – Page 34... on peut mentionner que , dans les derniers rapports financiers de Sotheby's – rendus publics puisque la société est ... l'objet de garanties représentaient 16 % des ventes réalisées durant le semestre précédant sa déclaration ? Marly a d'ailleurs reçu un Grand prix de l'Environnement des villes d'Ile-de-France pour ses efforts réalisés dans le cadre de cette politique environnementale . Du lundi au vendredi, de 9h à 12h et de 14h à 16h. Liste des pièces R-4011-2017.pdf. - Par dérogation à l'article L. 3131-13 du code de la santé publique, l'état d'urgence sanitaire est déclaré sur le territoire de la Nouvelle-Calédonie à compter du lendemain de la publication de la loi n° autorisant la prorogation de l'état d'urgence sanitaire dans les outre-mer et jusqu'au 15 novembre 2021 inclus. 2 .3 Les relations entre le public et le personnel sont fondées sur le respect réciproque. Les chiens accompagnant les personnes handicapées, quel que soit le type de handicap, moteur, sensoriel ou mental, et dont les propriétaires justifient de l'éducation de l'animal sont dispensés du port de la muselière dans les transports, les lieux publics, les locaux ouverts au public ainsi que ceux permettant une activité professionnelle, formatrice ou éducative. ����� Depuis 2012, Terre de Liens anime le réseau Access to Land, qui réunit des partenaires de terrain accompagnant les agriculteurs et innovant en matière d'accès à la terre. . Tribunal Administratif De Montreuil, 22/11/2011. Document simplifié d'accompagnement - modèle bouilleurs de cru - Formulaire. Médicamenteuse à domicile ( < 7 SA) : Médicamenteuse avec hospitalisation : oui. Trouvé à l'intérieur – Page 73Enfin , la législation reconnaît explicitement la validité d'une déclaration de volonté écrite concernant ... Si la mort ne doit pas intervenir à brève échéance autrement dit si le patient n'est pas rendu en phase terminale par sa ... 19 artistes du 19e siècle au 21e siècle sont mis à l'honneur. Les coordonnées des directions régionales de services à la clientèle sont indiquées dans notre site Web. Moyenne entreprise. . Lorsque les petites et les moyennes entreprises font usage de la faculté prévue au même article L. 232-25, les documents rendus publics ne sont pas accompagnés du rapport des commissaires aux comptes. Lorsque vous commencez la saisie, les informations que vous entrez dans la barre d'adresse sont envoyées à votre moteur de recherche par défaut afin de vous proposer immédiatement des suggestions de recherche et de sites web Demande de confidentialité du compte de résultat DECLARATION ACCOMPAGNANT LES DOCUMENTS RENDUS PUBLICS (Article L . document: tout support , quelque soit le procédé . Article 32. Les importateurs indiquent leur nom, leur raison sociale ou leur marque déposée et l'adresse postale à laquelle ils peuvent être contactés sur l'appareil ou, lorsque ce n'est pas possible, sur son emballage ou dans un document accompagnant les appareils. Trouvé à l'intérieur – Page 331Le présent document , « La foi et l'inculturation » , fut élaboré par la CTI en collaboration avec le Conseil Pontifical de la Culture , et rendu public en octobre 1988 avec le placet du cardinal Joseph Ratzinger , président de la ... 83600 FRÉJUS. Trouvé à l'intérieur – Page 5Une fois en Suède , il a renvoyé les documents en Pologne , au Comité d'Auto - défense Sociale K.O.R. ( 1 ) , lequel les a rendu publics à Varsovie , le 18 novembre 1977 , en les accompagnant d'une déclaration qui en explique l'origine ... le coût du renouvellement des documents non rendus sera facturé par la Ville et le . Version XML. ��
Son objectif est de créer un environnement favorable à l'accueil individuel, en accompagnant les professionnels et futurs professionnels, les familles et les enfants. Site internet. Documents cartographiques et documents associés 15.1 Conserver. Modèle de Lettre gratuit - plus de 8000 modèles à télécharger parmi : Lettre de résiliation, motivation, amour. Trouvé à l'intérieur – Page 1618Devant une juridiction relevant de la Cour de cassation, lorsque le ministère public n'est pas partie à ... arrêt rendu par la cour d'assises en premier ressort, il peut être soulevé dans un écrit accompagnant la déclaration d'appel. Les comptes rendus des comités d'entreprise, les accords signés avec les partenaires sociaux sont accessibles à tous sur l'intranet du cabinet. Attention cet article est mis à jour au fur et à mesure de l'actualité, dernière MAJ le 25/08/2021. Services en ligne et formulaires. Permanence d'appel : du lundi au vendredi de 9h à 16h30. stream
DECLARATION ACCOMPAGNANT LES DOCUMENTS RENDUS PUBLICS . Conseillère conjugale et familiale : Service d'orthogénie : 01 42 35 61 28. Lors de la clôture de chaque exercice annuel, une société commerciale doit obligatoirement déposer ses comptes sociaux au registre du commerce et des sociétés (RCS), afin d'en garantir la . Trouvé à l'intérieur – Page 415contenant le résumé des documents officiels en vigueur et les principaux renseignements pratiques sur l'établissement, ... L'obligation d'une déclaration spéciale ... n'est nullement applicable au cas des effets accompagnant un voyageur ... o les manifestations fonctionnelles précédant ou accompagnant les règles: . Trouvé à l'intérieur – Page 57D'autre part , il a pris connaissance de la déclaration du Gouvernement royal britannique et du Gouvernement ... Cette sftuation a été consacrée , comme on s'en souvient , dans un échange notes rendu public , le 24 avril de cette année ... Trouvé à l'intérieur – Page 62Une fois en Suède , il a renvoyé les documents en Pologne , au Comité d'autodéfense sociale K.O.R. ( 1 ) , lequel les a rendu publics à Varsovie , le 18 novembre 1977 , en les accompagnant d'une déclaration qui en explique l'origine ... Les documents en libre accès signalés llà consulter uniquement sur place" sont exclus du prêt. Permanence d'appel : du lundi au vendredi de 9h à 16h30. Les relations entre le public et le personnel sont fondées sur le respect réciproque. Texte visé : Projet de loi nº 3649 confortant le respect des principes de la République. Les formulaires de déclaration de résultats ou accompagnant la déclaration de résultats dont la dématérialisation n'est pas encore effectuée dans TDFC seront déposés sous forme papier. Accord du 14 juin 2018 relatif au télétravail > Article . Trouvé à l'intérieur – Page 935Il n'obtient donc pas un ordre de quitter le territoire mais un document de séjour pour une durée de validité de ... une plainte ou une déclaration concernant les personnes ou les réseaux qui se seraient rendus coupables de traite ou de ... Délai moyen d'attente de RDV : Méthodes proposées. 4 0 obj
Trouvé à l'intérieur – Page 336... la jurisprudence des cours de Belgique en matière civile, commerciale, criminelle, de droit public et administratif ... la précité que le chemin de fer n'a pas à s'asvaleur en francs et le mode de déclaration surer si ces documents ... Cette priorité s'inscrit dans cette démarche volontaire alliant actions sur le terrain et sensibilisation des habitants. Adresse email. <>>>
Pour accéder aux documents des différentes parties dans un dossier, sélectionner . Article L232-25. . À proximité de pôles économiques majeurs, la ville bénéficie d'une situation attractive et d'un important réseau de connexions. L'Atelier d'écriture Romanesque : du sujet à la structure (en cultivant son style) Sous la direction de VINCENT RAVALEC. le cas échéant, des . Les documents peuvent être rendus dans n'importe quelle bibliothèque du . Secrétariat pour prise de RDV : 01 42 35 61 28/40. Sommaire. Les fonds concernés sont . Des attestations permanentes seront proposées pour les déplacements domicile travail et pour amener les enfants à l'école prochainement. Mme O a son enfant scolarisée à l'Ecole élémentaire Paul Lafargue à Montreuil/ elle souhaite faire supprimer une disposition du. . En parallèle, depuis 2013, Terre de Liens participe au renouveau du débat public sur la préservation et la concentration des terres en Europe. Les accords couvrent l'intégralité de nos métiers et des catégories de personnel. Les formulaires de déclaration de résultats ou accompagnant la déclaration de résultats dont la dématérialisation n'est pas encore effectuée dans TDFC seront déposés sous forme papier. <>/ExtGState<>/ProcSet[/PDF/Text/ImageB/ImageC/ImageI] >>/MediaBox[ 0 0 595.32 841.92] /Contents 4 0 R/Group<>/Tabs/S/StructParents 0>>
Paris, le 18 janvier 2013 — Le ministère de la Culture a annoncé hier la conclusion de deux accords, signés entre la Bibliothèque nationale de France et des firmes privées, pour la numérisation de corpus de documents appartenant pour tout (livres anciens) ou partie (78 et 33 tours) au domaine public. Voir le profil de Katerina Atroshenko sur LinkedIn, le plus grand réseau professionnel mondial. Version PDF. Democratic Republic of Congo June 4 2015. Cet ouvrage présente, pour la première fois, un aperçu comparatif des pratiques de A à Z et présente les pratiques destinées à promouvoir l’intégrité tout au long du cycle des marchés publics, de l’évaluation des besoins à ... Lorsque les micro-entreprises font usage de la faculté prévue à l'article L. 232-25, le rapport des commissaires aux comptes n'est pas rendu public. The book offers an overview of the current state and perspectives of development of health insurance in French-speaking countries in Sub-Saharan Africa. Chargé Emploi et Compétences (H/F) Cadre d'emplois des Rédacteurs. Les illustrations et les documents multimédias accompagnant les articles sont les bienvenus, sous réserve que les soumissionnaires disposent des droits de publication (images, bandes sonores, vidéos). R. 123-102 du code de commerce) Déclare que concernant les comptes annuels relatifs à l . Trouvé à l'intérieurAprès tout, même avec les déclarations de nullité matrimoniale, nous intervenons au cas par cas. La pastorale, c'est cela, pas un schéma40. » Le lundi 13 octobre a été rendu public le texte intermédiaire nommé Relatio post ... Seuls les chiens guides accompagnant les personnes non-voyantes sont autorisés. 272 boulevard Jean Jaurès. Pour juguler l'épidémie de Covid-19, le président de la République a notamment annoncé l'extension du pass sanitaire à de nouveaux lieux et la vaccination obligatoire pour certains . Dossier législatif. Déposé le mercredi 13 janvier 2021. Secrétariat pour prise de RDV : 01 42 35 61 28/40. Trouvé à l'intérieurLa logique qui sous-tend ce recueil de comptabilité et d’audit de l’eau est qu’il existe dans le monde entier d’intéressantes possibilités d’améliorer les processus décisionnels sectoriels et intersectoriels liés à l’eau ... Liste des pièces. Trouvé à l'intérieur – Page 141... du procureur général , du 28 avril , accompagnant l'envoi de l'arrêt rendu sur sa requête par le Parlement : . ... A présent , nous n'en avons jamais connoissance qu'un mois ou six semaines après qu'ils sont rendus publics . pp . certification des documents comptables (art. Située dans le département des Hauts-de-Seine, la ville de Levallois, forte de ses 65 000 habitants, s'inscrit dans la dynamique de développement de la Métropole du Grand Paris, au sein de l'établissement public territorial de Paris Ouest La Défense. Trouvé à l'intérieur – Page 134Wauters écrit dans le Mouvement Géographique : « Des déclarations aussi inattendues et aussi catégoriques que celles exprimées dans ... Par les documents rendus publics , il est possible de distinguer le programme poursuivi et réalisé . Consultez le profil complet sur LinkedIn et découvrez les relations de Katerina, ainsi que des emplois dans des entreprises similaires. Le Premier ministre, ministre des Finances, Aïmene Benabderrahmane, a présidé jeudi à Alger, une réunion du Gouvernement consacrée aux secteurs des Finances, de la Justice, de l'Enseignement . Au sein de la Direction des Ressources Humaines composée de 35 agents, et sous la responsabilité de la Cheffe du service études et prospective RH, vous accompagnez les services en matière de recrutement et de formation ; vous conseillez, informez et accompagnez les agents dans leurs . La ville de Levallois recrute un. 2 0 obj
les organismes concernés peuvent indiquer les documents qui ne doivent pas être rendus publics pour des raisons de sécurité. « Les chiens accompagnant les personnes handicapées, quel que soit le type de handicap, moteur, sensoriel ou mental, et dont les propriétaires justifient de l'éducation de l'animal sont dispensés du port de la muselière dans les transports, les lieux publics, les locaux ouverts au public ainsi que ceux permettant une activité . Les articles L. 1222-9 et suivants du code du travail, modifiés par l'ordonnance du 22 septembre 2017 relative à la prévisibilité et la sécurisation des relations de travail et la loi de ratification du 29 mars 2018, définissent les conditions du recours au télétravail. la déclaration du Gouvernement sur l'évolution de la situation sanitaire et les mesures nécessaires pour y répondre (application de l'article 50-1 de la Constitution). Depuis le 1er janvier 2014, la durée de validité des cartes nationales d'identité (CNI) délivrées aux personnes majeures est passée de 10 à 15 ans.Pour les cartes délivrées entre le 2 janvier 2004 et le 31 décembre 2013, la date d'expiration ne correspond donc pas à la date qui est inscrite sur la carte.Toutefois, tous les pays n'autorisent pas l'entrée sur leur territoire aux . oʩ����rd�U%�����@����. %����
2.8 Les prises de photos, films, enregistrements, enquêtes sont soumis à une demande . Demande de publication simplifiée DECLARATION ACCOMPAGNANT LES DOCUMENTS RENDUS PUBLICS (Article L. 232-25 al.3 et 4 du code de commerce) Les coordonnées sont indiquées en lettres latines et chiffres arabes. x��]o�F�݀��N* ��MA��I��4MR�Cs���\�V*ɽ��ý��,)q���Ң�Cۢfgfgw>w�����U�
ˌ�y�2Q�ܔ���4�v}~��o���������'o/��Ϟe/^^d�۱Zڱڎ�h,<~�����k�1�}����e�cY%��`�s�}���>������ȾЧ������ϳ�s1[�b���/�l?W�c?����G�����_� }���������>��������٩�s�s�Z��5��Դt�D��rbZ\��h�g�K �$�O=MU�eH�wsK4[�o�+ZX�AL�Z�@��1��y��?h��9��n�9HS�O�٫�Y[��ĺ%�\�/�7K�!��e�V��w��휱ٯ�l Z��y-��+�GP�{��� �����}����!B\�kX����O��ʫҝ|�KQ�OZ���}���8������4�IQ �����+�d��o��7��{��6.�4���Pl4HÇ&}�T��C(x�I�{���>6�#�f��ЁLp��ޢ�z�Bۅ瀐3�{1}��-�.��E�`w�Z��.Z;�e�D��\����f��ڡ����m�@ �t �H�,�|{�f�`�����ه����� bagages accompagnant les voyageurs, les petites quantités de denrées ou . registres et documents rendus obligatoires à l'inspection du travail, l'employeur . u�_�9�%)`X�X}�OMC�"�}ԴSP@�!��T�s�k���k� ����MU�c!,(#Sc ���:8���0�����ԉ?��#���c��H��r Présentation de l'analyse des scrutins (application de l'article 13 de l'Instruction générale du Bureau) L'analyse des scrutins indique, pour chaque groupe ainsi que pour les députés n'appartenant à aucun groupe, au regard de chaque position de vote, la liste alphabétique des députés ayant adopté cette position, avec le cas échéant, pour les scrutins solennels (identifiés dans . Article 15 : Mesures applicables en cas de vol ou dégradation au sein de la médiathèque Les usagers ont Ilobligation de respecter le personnel, les locaux, le matériel, le mobilier et tous les documents abrités par la médiathèque. Trouvé à l'intérieur – Page 285... ou autres institutions analogues; 5° les documents adressés gratuitement à des services publics des Etats membres; ... comptes rendus d'activité, notes d'information, prospectus, bulletins de souscription et autres documents établis ... Associations et crise du Covid-19 : la foire aux questions. Trouvé à l'intérieur – Page 218Les commissaires auront un sceau particulier , lequel sera apposé sur tous les certificats et autres documents qui émanent ... Toute demande de lettres patentes pour invention , toute déclaration accompagnant cette demande , devra être ... Le Cnap prête à la ville de Viry-Chatillon 32 œuvres dont certaines ont plus de 120 ans. Il s'agit notamment : - de la déclaration n° 2070-SD (CERFA n° 11094), disponible en ligne sur le site www.impots.gouv.fr; Le Relais assistants maternels (RAM) de la Ville de Colomiers est animé par des professionnelles de la petite enfance. L. 1111-14 du code de la santé publique) - Inscription dans le dossier médical personnalisé du fait que le patient est informé de la législation . Liste des pièces. TITRE DU POSTE : Chargé Emploi et Compétences (H/F) GRADE THOERIQUE : Cadre d'emplois des Rédacteurs MISSIONS : Au sein de la Direction des Ressources Humaines composée de 35 agents, et sous la responsabilité de la Cheffe du service études et prospective RH, vous accompagnez les services en matière de recrutement et de formation ; vous conseillez, informez et accompagnez les agents . Description. Les documents endommagés doivent être signalés au personnel. Les libellés affichés ci-dessous ne sont que des résumés ou extraits issus des avis rendus par la Commission de la Transparence. Publication simplifiée des comptes annuels (moyenne entreprise) - Déclaration accompagnant les documents rendus publics EIRL - Etat descriptif des biens, droits, obligations, sûretés affectés à l'exercice de l'activité professionnelle ٔL~���" Description. accompagnant les personnes titulaies de la ate d'invalidité, Le Rapport sur la sant dans le monde 2006 expose l'analyse que font les spcialistes de la crise du personnel de sant dans le monde et propose des mesures de grande envergure pour y remdier dans les dix ans qui viennent en agissant ds ... R. 123-102 du code de commerce) . Trouvé à l'intérieur – Page 912... la règle suivante : « Si les documents accompagnant une cargaison constituant par sa nature de la contrebande de ... et annonçant la renonciation de la Grande - Bretagne aux règles de la déclaration de Londres , rendu après que la ... Trouvé à l'intérieur – Page 362... ou autres institutions analogues; 21° 22° 5° les documents adressés gratuitement à des services publics des Etats ... comptes rendus d'activité, notes d'information, prospectus, bulletins de souscription et autres documents établis ... Le Relais assistants maternels (RAM) de la Ville de Colomiers est animé par des professionnelles de la petite enfance. Vous . Publication Déclaration de services à la clientèle du ministère de la Famille (PDF 122 Ko) Pour vous abonner aux mises à jour des pages service-public.fr, vous devez activer votre espace personnel. Les copies de documents accompagnant les documents gouvernementaux ou privés, les archives civiles ou judiciaires, si on ne possède pas l'original. Article 5 bis (art. D��ȁ��D�
�m�ʹJ��1u6��*�_d�Phf0_O���8 Trouvé à l'intérieur – Page 3187bureau de droit constitutionnel créé au sein du service de document et d'études de la Cour de cassation, ... arrêt rendu par la cour d'assises en premier ressort, il peut être soulevé dans un écrit accompagnant la déclaration d'appel. Des axes de coopération sont également prévus autour de priorités partagées avec les territoires voisins (Dinan Agglomération, Rennes Métropole, EPCI du Sud Manche-Baie du Mt-St-Michel). les documents exigés et accompagnant les offres. Déclaration d'utilisation du cahier des charges DIG approuvé par l'arrêté du 22 octobre 2020 Ministère chargé de l'agriculture CERFA 16151*01 Demande d'habilitation sanitaire ou de modification d'une habilitation sanitaire - Cerfa 16105*01 Ministère chargé de l'agricultureNotice - Demande d'habilitation sanitaire ou de modification d'une habilitation . Les copies de cartes qui font partie d'un fonds si elles sont annotées de façon significative. Trouvé à l'intérieur – Page 20L'article 5 , paragrophe 6 de la loi par le ministère public que sur la plainte de la du 24 mai 1872 est modifié ... seront immédiaLes objets confisqués seront remis aux protement rendus publics ; ceux des dessins le sePROPOSITION DE ... Trouvé à l'intérieur – Page 2019Devant une juridiction relevant de la Cour de cassation, lorsque le ministère public n'est pas partie à ... arrêt rendu par la cour d'assises en premier ressort, il peut être soulevé dans un écrit accompagnant la déclaration d'appel. 177. 3 0 obj
Discuté. Les fabricants indiquent leur nom, leur raison sociale ou leur marque déposée et l'adresse postale à laquelle ils peuvent être contactés sur les équipements radioélectriques ou, lorsque la taille ou la nature des équipements ne le permettent pas, sur l'emballage ou dans un document accompagnant les produits. Les résultats sont rendus publics dans notre rapport annuel de gestion, lequel est accessible à partir du site officiel du gouvernement du Québec à l'adresse Québec.ca. Ce rapport se place dans la perspective du travail décent, pour tenter de relever le défi de la promotion de l'emploi et de la réduction de la pauvreté dans les zones rurales, en étudiant d'une manière intégrée les problèmes de l ... La loi du 29 juillet 1998 relative à la lutte contre les exclusions, inscrit la lutte contre l'illettrisme en priorité nationale et l'inscrit dans le code du travail. et comportent des instructions à l'intention du personnel effectuant les contrôles officiels. Dans les déclarations de récolte et de stock, factures, documents comptables, pièces de régie et tous autres documents accompagnant le vin et la vendange, la mention " vin destiné à l'élaboration de vin mousseux de qualité de Wallonie" est obligatoire. (3) les services de transport de voyageurs, ainsi que des véhicules à moteur et des bagages accompagnant les voyageurs; (4) la prestation de services par des entreprises en des endroits accessibles au public, sur une base itinérante ou aux domiciles des clients; (5) les services de garde et l'administration de titres bancaires et les autres . Publié le : mercredi 25 août 2021 - Modifié le : mercredi 1er septembre 2021. 1 PREMIER TRIMESTRE 14.01 SEANCE DU : 14 FEVRIER 2014 OBJET : VOTE DU BUDGET DE L'EXERCICE 2014 Le Conseil Municipal, Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment ses articles L 1612-12 et 1612-14 relatifs à l'arrêté des comptes communaux ; Vu les articles L 2311-5, R.2311-11, R.2311-12 et R.2311-13 du Code Général des Collectivités Territoriales relatifs à - Les convocations judiciaires ou administratives et rendez-vous dans un service public ; - La participation à des missions d'intérêt général sur demande de l'autorité administrative.