Vérifiez les traductions 'conforme' en Roumain. Une vie conforme à la volonté de Dieu procure le bonheur. non … To ensure the quality of comments, you need to be connected. un regrettable incident".français je lui ai demandé, à titre informatif, s'il comptait venir. Cherchez la visée et beaucoup d’autres mots dans le dictionnaire de définition et synonymes français de Reverso. - Des visées ambitieuses. 1. n° 36/2003) prévoit que le gouvernement du Land du Vorarlberg est tenu, pour autant que de besoin, d’arrêter, au moyen de plans de gestion ou d’autres conventions, ou par voie de décision ou de règlement, les mesures d’entretien, de développement et de conservation des zones aux exigences écologiques, notamment, des espèces d’oiseaux mentionnées à l’annexe I de la directive «oiseaux» et présentes dans ces zones.ATTENDU QUE LE REQUERANT SOUTIENT EN OUTRE QUE LES DECISIONS ATTAQUEES NE FERAIENT PAS SUFFISAMMENT RESSORTIR EN QUOI LA VENTE EN COMMUN CONTRIBUERAIT A UNE AMELIORATION NOTABLE DANS LA DISTRIBUTION DES PRODUITS , A , NI EN QUOI LES ACCORDS EN CAUSE SERAIENT ESSENTIELS POUR OBTENIR CES EFFETS , CONFORMEMENT A L ' ARTICLE 65 , PARAGRAPHE 2 , B , QU ' EN PARTICULIER CES DECISIONS AFFIRMENT QUE LES ACCORDS AUTORISES SONT D ' UNE GRANDE IMPORTANCE ( " VAN GROOT BELANG " ) POUR ARRIVER A UNE MEILLEURE DISTRIBUTION DES PRODUITS , ALORS QUE LE TRAITE EXIGE QU ' ILS SOIENT ESSENTIELS ;UN CERTIFICAT D'AUTHENTICITE N'EST VALABLE QUE S'IL EST DUMENT REMPLI ET PAR UN ORGANISME EMETTEUR FIGURANT SUR LA LISTE REPRISE A L'ANNEXE II .Les articles 1202, 1203 et 1205 ne s'appliquent pas : a) à toute mesure non conforme existante maintenue par : (i) une Partie au niveau fédéral et figurant dans la liste de cette Partie à l'annexe I, (ii) un État ou une province, pendant les deux années suivant l'entrée en vigueur du présent accord et par la suite, comme il est indiqué par une Partie dans sa liste à l'annexe I, conformément au paragraphe 2; ou (iii) une administration locale; b) à la prorogation àl'alinéa a) ; ou c) à la modification de toute mesure non n'ait pas pour effet de rendre la mesure, telle qu'elle existait immédiatement avant la modification, moins conforme aux dispositions des articles 1202, 1203 et 1205.à la prorogation ou au prompt renouvellement de toute mesure non à l’alinéa a); à la modification de toute mesure non à l’alinéa a), pour autant que cette modification Les articles H-02, H-03 et H-05 ne s'appliquent pas : a) à une mesure non conforme existante maintenue par (i) une Partie au niveau national ou provincial, comme indiqué dans sa liste à l'annexe I, ou (ii) une administration locale; b) au maintien ou au prompt renouvellement d'une mesure non à l'alinéa a) ; ou c) à la modification d'une mesure non modification ne diminue pas la conformité de la mesure avec les articles H-02, H-03 et H-05, telle qu'elle était avant la modification.Les articles G-02, G-03, G-06 et G-07 ne s'appliquent pas : a) à une mesure non conforme existante maintenue par (i) une Partie au niveau national ou provincial, comme indiqué dans sa liste à l'annexe I, ou (ii) une administration locale; b) au maintien ou au prompt renouvellement d'une mesure non à l'alinéa a) ; ou c) à la modification d'une mesure non modification ne diminue pas la conformité de la mesure avec les articles G-02, G-03, G-06 et G-07, telle qu'elle était avant la modification.Les articles 1403 à 1408 ne s'appliquent pas : a) à une mesure non conforme existante qui est maintenue par (i) une Partie au niveau fédéral et figurant à la section A de sa liste à l'annexe VII; (ii) un État ou une province, pour la période se terminant à la date spécifiée à l'annexe 1409.1 concernant cet État ou cette province, et par la suite, telle que ladite mesure est décrite par la Partie à la section A de sa liste à l'annexe VII en conformité avec l'annexe 1409.1; ou (iii) une administration locale; b) au maintien ou au prompt renouvellement d'une mesure non à l'alinéa a) ; ou c) à la modification d'une mesure non ne réduise pas la conformité de la mesure, telle qu'elle existait avant la modification, avec les articles 1403 à 1408.Les articles 1102, 1103, 1106 et 1107 ne s'appliquent pas a) à une mesure non conforme existante qui est maintenue par : (i) une Partie au niveau fédéral, ainsi qu'il est indiqué dans sa liste à l'annexe I ou III; (ii) un État ou une province, pendant deux ans après la date d'entrée en vigueur du présent accord, et par la suite, ainsi qu'il est indiqué dans la liste d'une Partie à l'annexe I, conformément au paragraphe 2; ou (iii) une administration locale; b) au maintien ou au prompt renouvellement d'une mesure non à l'alinéa a) ; ou c) à la modification d'une mesure non ne réduise pas la conformité de la mesure, telle qu'elle existait avant la modification, avec les articles 1102, 1103, 1106 et 1107. à l'article #, #°, une copie certifiée conforme d'une licence de transport visée à l'article #, ou l'original d'une des licences de transport visées aux articles # etleur profil de risque, notamment en ce qui concerne le risque de crédit et le risque de taux d'intérêt, correspond à celui d'instruments qui ont une échéance au point ii), ou dont le rendement fait l'objet d'ajustements iv) leur profil de risque, notamment en ce qui concerne le risque de crédit et le risque de taux d' intérêt, correspond au point ii), ou dont le rendement fait l' objet d' ajustements aux instruments du marché monétaire comme étant des instruments habituellement négociés sur le marché monétaire contenue à l' article # er, paragraphe # de la directive # s' entend comme une référence aux instruments financiers qui, sans préjudice de tout délai supplémentaire de règlement prévu lors de l' émission ou dans le programme d' émission, remplissent l' un des critères suivants: i) ils ont une échéance à l' émission pouvant aller jusqu' à un an # joursiv) leur profil de risque, notamment en ce qui concerne le risque de crédit et le risque de taux d' intérêt, correspond à celui d' instruments qui ont une échéance au point ii), ou dont le rendement fait l' objet d' ajustements (1) La déclaration de responsabilité est constituée de la mention « certifié conforme », et est signée et datée par le membre de l'Association lorsque l'arpentage et tous les travaux connexes, documents et croquis qu'elle faits par ce membre ou sous sa surveillance immédiate; b) ils ont été faits conformément aux instructions, exigences et normes applicables aux fins auxquelles ils sont destinés; c) ils ont été réalisés conformément aux instructions du client; d) ils sont exacts et corrects de l'avis du membre.Par exemple, le processus examine si un agent autorisé a approuvé la demande si les indemnités de repas demandées concordent avec les heures de départ et d’arrivée, si les repas sont fournis par le transporteur, si l’on a fait appel au fournisseur des services de voyage du gouvernement pour les réservations, etc.
La définition de la population visée On pense généralement que cette étape est relativement simple et facile. Vérifiez la prononciation, les synonymes et la grammaire. Il a pris sa visée trop haut, trop bas. Parcourez les exemples d'utilisation de 'mesure non conforme' dans le grand corpus de … Il convient alors "d'être sincèrement désolé et de s'excuser dans les médias auprès des familles. " Fig. Vous pouvez compléter la définition de la visée proposée par le dictionnaire de français Reverso en consultant d’autres dictionnaires spécialisés dans la définition de mots français : Wikipedia, Trésor de la langue française, Lexilogos, dictionnaire Larousse, Le Robert, Hachette, Maxidico, Dictionnaire de l’Académie Française, Littré... - Prenez votre visée plus haut, plus bas. Diriger son tir vers un objet, un but, une personne à atteindre : Viser la quille en clignant de l'œil. On veut enquêter l’ensemble de la population du Québec, on doit se
1. : L'objectif visé demeure conforme aux délibérations du comité. 'visée' also found in translations in English-French dictionary
Éc. La définition de ces critères, qui constitue une mesure visant à modifier des éléments non essentiels de la présente directive en la complétant, est arrêtée en conformité avec la procédure de réglementation avec contrôle visée à l’article 89, paragraphe 2 bis. m. Aprobación o visto bueno que se pone al pie de un escrito: no puedo pagarle hasta que no pongan el conforme en la factura.
s'organise typiquement autour d'une thématique - sorties, habillement...qui vise à lutter contre les violences des bandes organiséesprocessus qui vise à maintenir ou à rétablir un bien dans un état spécifié afin que celui-ci soit en mesure d'assurer un service déterminéqui vise à ne pas blesser, à ménager l'adversaire (qu'il s'agisse d'une attaque physique ou verbale) conforme . (fig) Dessein, intention. 4.